Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUBOSQUET COGNAC
Monsieur BERNARD BOUYER

Numéro de dépôt :
4619653
Date de dépôt :
31/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2030
DUBOSQUET COGNAC de BERNARD BOUYER

Présentation de la marque DUBOSQUET COGNAC

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2020 par monsieur BERNARD BOUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUBOSQUET COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur BERNARD BOUYER domicilié(e) 2 CHEMIN DES DUNES - 17640 - VAUX SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUYER, Monsieur BERNARD BOUYER domicilié(e) 2 CHEMIN DES DUNES - 17640 - VAUX SUR MER - France.

La marque DUBOSQUET COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBOSQUET COGNAC arrivera à expiration en date du 31 janvier 2030.

BERNARD BOUYER a également déposé les autres marques suivantes : LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713


Monsieur BERNARD BOUYER - 2 CHEMIN DES DUNES - 17640 - VAUX SUR MER - France


BOUYER, Monsieur BERNARD BOUYER - 2 CHEMIN DES DUNES - 17640 - VAUX SUR MER - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Eaux de vie bénéificlant de l'indication géographique Cognac.